Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 14092 · RNIC

Copropriétés à Bourguébus

5 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées5Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés81Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche19,8Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 20010,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
20,0 %
À compter de 2022
20,0 %
Après 2010 · non détaillé
20,0 %
Non renseigné / non reconnu
40,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10120,0 %
11–50480,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Bourguébus, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Bourguébus.

Voir les 5 fiches →
RNIC · AC7260185

JARDIN D'EPONA

QUARTIER MAIN DELLE
14540 BOURGUEBUS

Lots d’habitation
18
Lots principaux
36
À compter de 2022Consulter la fiche →
RNIC · AE6666440

Le clos du platane

27 rte de tilly
14540 Bourguébus

Lots d’habitation
31
Lots principaux
31
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AF1055284

2/4 RUE DES CHATAIGNIERS EN FLEURS

4 r des chataigniers en fleurs
14540 Bourguébus

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AH7113905

LE BELVEDERE DE CERES

Rue des Jades
14540 BOURGUEBUS

Lots d’habitation
14
Lots principaux
14
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AH9201997

LA CRETE DE BOURGUEBUS

5 Rue des Jades
14540 Bourguébus

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Bourguébus

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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