Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 14218 · RNIC

Copropriétés à Danestal

7 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées7Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés301Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche43,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 20010,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
14,3 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
85,7 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10228,6 %
11–50228,6 %
51–200342,9 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Danestal, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Danestal.

Voir les 7 fiches →
RNIC · AC9498262

COPRO3 GARDEN CLUB 71 lots

GARDEN CLUB
14430 BRANVILLE

Lots d’habitation
71
Lots principaux
71
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC9699232

COPRO2 GARDEN CLUB/A 566 6LOTS

14 Route de Branville
14430 BRANVILLE

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC9701459

GARDEN CLUB 101A-101B MAISONS

14 Route de Branville
14430 BRANVILLE

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC9704008

SDC HAMEAU GARDEN CLUB 50 LOTS

14 Route de Branville
14430 DANESTAL

Lots d’habitation
50
Lots principaux
50
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC9706730

LES MAISONS DU NORMANDY GARDEN

14 Route de Branville
14430 BRANVILLE

Lots d’habitation
54
Lots principaux
54
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD3179587

COPRO1 GARDEN CLUB/A 513 18LOT

14 rte de branville
14430 BRANVILLE

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Danestal

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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