Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 27676 · RNIC

Copropriétés à Les Trois Lacs

2 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées2Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés116Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche62,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
50,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
50,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10150,0 %
11–5000,0 %
51–200150,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Les Trois Lacs, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Les Trois Lacs.

Voir les 2 fiches →
RNIC · AB2066231

SDC RESIDENCE DU LAC

chemin de la haguette
27700 TOSNY

Lots d’habitation
114
Lots principaux
122
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI3522299

COPRO du 5 rue du 9 et 10 juin 1940

5 r des 9 et 10 juin 1940
27940 Les Trois Lacs

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Les Trois Lacs

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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