Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 31066 · RNIC

Copropriétés à Bessières

17 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées17Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés261Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche15,8Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200137,5 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
17,6 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
29,4 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
52,9 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–101164,7 %
11–50529,4 %
51–20015,9 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Bessières, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Bessières.

Voir les 17 fiches →
RNIC · AB4425096

HAUTS DE TOULOUSE

351 r cami pichou
31660 BESSIERES

Lots d’habitation
17
Lots principaux
17
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AB5490305

JARDINS DE LA GRAVETTE

8 av jean moulin
31660 BESSIERES

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB7236680

VICTOR EMMANUEL

78 av de la gare
31660 BESSIERES

Lots d’habitation
26
Lots principaux
27
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AB8738361

SDC LE PETIT BOIS

162 Rue Privat
31660 Bessières

Lots d’habitation
97
Lots principaux
97
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB8789919

DOMAINE DE BACCHUS

482 rte de montjoire
31660 BUZET-SUR-TARN

Lots d’habitation
42
Lots principaux
42
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC4384327

DOUCE DAME

175 che de la douce dame
31660 Bessières

Lots d’habitation
23
Lots principaux
23
2001–2012Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Bessières

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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