COMMUNE 31182 · RNIC
Périodes de construction à Fenouillet
46 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 20 | 43,5 % |
| 11–50 | 17 | 37,0 % |
| 51–200 | 9 | 19,6 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Fenouillet, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Fenouillet.
EMERAUDE
10A r de grenade
31150 Fenouillet
- Lots d’habitation
- 30
- Lots principaux
- 30
SDC CLOS DE LA PALMERAIE
19 Rue de la Plaine
31150 Fenouillet
- Lots d’habitation
- 30
- Lots principaux
- 30
PASTEL DE TOULOUSE
55 Rue des Ormeaux
31150 Fenouillet
- Lots d’habitation
- 20
- Lots principaux
- 20
BERGES DU MIDI
25 r du bosc
31150 FENOUILLET
- Lots d’habitation
- 156
- Lots principaux
- 156
SPORTS
1 R D'AQUITAINE
31150 FENOUILLET
- Lots d’habitation
- 132
- Lots principaux
- 132
LE PARC DU CANAL
8 r des artisans
31150 Fenouillet
- Lots d’habitation
- 57
- Lots principaux
- 90
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Fenouillet
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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Étiquettes énergie, surfaces et consommations des logements diagnostiqués.