Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 38029 · RNIC

Types de syndics à La Bâtie-Montgascon

9 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées9Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés45Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche5,2Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200185,7 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
55,6 %
1949–1974
11,1 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
11,1 %
Non renseigné / non reconnu
22,2 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LES SYNDICS DÉCLARÉS

Types de représentants légaux.

Type de syndicImmatriculationsPart
Non renseigné666,7 %
bénévole222,2 %
professionnel111,1 %

« Non renseigné » ne signifie pas absence de syndic. Aucun mandat ni disponibilité ne sont garantis par le site.

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Ce que les données permettent de préparer

À La Bâtie-Montgascon, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à La Bâtie-Montgascon.

Voir les 9 fiches →
RNIC · AC3865409

22 RUE DES CANUTS

22 r des canuts
38110 LA BATIE MONTGASCON

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AF3206224

250 Route de Savoie LA BATIE MONTGASCON (Isère)

250 rte de savoie
38110 La Bâtie-Montgascon

Lots d’habitation
1
Lots principaux
1
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF8805673

24C ROUTE DU PONTET

24C rte du pontet
38110 La Bâtie-Montgascon

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG9751694

290D RUE DES TISSERANDS LA BATIE-MONTGASCON

290D r des tisserands
38110 La Bâtie-Montgascon

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AH5799044

va immobilier batie montgascon

imp de la chaumardiere,
38110 La Bâtie-Montgascon

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AH8651622

53 RUE DES TISSERANDS

53 r des tisserands
38110 La Bâtie-Montgascon

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à La Bâtie-Montgascon

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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