Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 38239 · RNIC

Copropriétés à Moirans

110 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées110Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés1 674Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche15,6Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200183,5 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
35,5 %
1949–1974
13,6 %
1975–2000
15,5 %
2001–2012
2,7 %
2013–2021
3,6 %
À compter de 2022
4,5 %
Après 2010 · non détaillé
1,8 %
Non renseigné / non reconnu
22,7 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–108072,7 %
11–502220,0 %
51–20087,3 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Moirans, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Moirans.

Voir les 110 fiches →
RNIC · AA0437780

145 RUE DE LA REPUBLIQUE

145 r de la republique
38430 Moirans

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA5392964

LES JARDINS DU BOURG

12Br du vergeron
38430 MOIRANS

Lots d’habitation
32
Lots principaux
32
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA5459623

VERCORS SYNDICAT GENERAL

10 r victor hugo
38430 Moirans

Lots d’habitation
124
Lots principaux
124
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA5465497

VERCORS III

10 r victor hugo
38430 Moirans

Lots d’habitation
62
Lots principaux
62
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA5783022

RESIDENCE DU PARC - MOIRANS

4 Chemin de la Violette
38430 Moirans

Lots d’habitation
143
Lots principaux
143
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA8126104

2 rue de la Coste

2 r de la coste
38430 Moirans

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Moirans

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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