Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 38265 · RNIC

Lots et taille des copropriétés à La Motte-d'Aveillans

11 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées11Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés89Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche8,7Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200177,8 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
45,5 %
1949–1974
18,2 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
18,2 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
18,2 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10981,8 %
11–50218,2 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Comparer les catégories de lots

ChampCumul déclaréFiches renseignées
Lots totaux20511
Habitation, bureaux et commerces9611
Lots d’habitation8911

Les cumuls peuvent comporter des recouvrements entre syndicats liés. Ils ne mesurent pas un nombre de logements physiques uniques.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à La Motte-d'Aveillans.

Voir les 11 fiches →
RNIC · AE4124111

LES TERRASSES DU VERCORS

LIEUDIT LES ECHANGES,
38770 LA MOTTE D'AVEILLANS

Lots d’habitation
18
Lots principaux
18
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AF4850608

LES 4 GALERIES DE LA MOTTE

15 rte des quatre galeries
38770 La Motte-d'Aveillans

Lots d’habitation
6
Lots principaux
10
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AF7927544

LA REBAISSE

Place de la Rebaisse,
38770 LA MOTTE D'AVEILLANS

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AG7433105

LA REBAISSE

r de la rebaisse,
38770 La Motte-d'Aveillans

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG8445553

LES TERRASSES DU VERCORS

LES TERRASSES DU VERCORS
38770 LA MOTTE D'AVEILLANS

Lots d’habitation
18
Lots principaux
18
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AH2697381

Les tilleuls

6 route villard merlat

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à La Motte-d'Aveillans

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur La Motte-d'Aveillans

Les communes voisines

Tout le département Isère →

Comprendre les données de La Motte-d'Aveillans

11 immatriculations RNIC rattachées à La Motte-d'Aveillans. Cet effectif ne correspond pas à un nombre de logements.

Le RNIC décrit des immatriculations et des informations déclarées. Il ne prouve ni la réalisation d’une étude technique ni l’état réel des parties communes. Les logements, les lots et les syndicats sont des unités différentes.

Copropriétés du département : Isère (38) →. Consultez la même période et le même périmètre avant toute comparaison.

Une fiche RNIC prouve-t-elle qu’un DPE collectif ou un PPT a été réalisé ?

Non. Il faut consulter les documents du syndicat et leurs dates. L’annuaire sert à identifier une copropriété et à situer les déclarations disponibles, pas à certifier ses obligations remplies.

Éditeur : RG CONSULT. Synthèses pédagogiques et traitement de données publiques ; aucune validation par les organismes sources n’est revendiquée. Sources et méthode · Informations sur l’éditeur.

Les dates de collecte, les millésimes statistiques et les dates de vérification des règles sont distincts. Une actualisation technique ne constitue pas une nouvelle validation juridique. Les limites et les sources propres au sujet figurent dans la page.

LES AUTRES SITES DU RÉSEAU

Pour aller plus loin à La Motte-d'Aveillans

Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.