Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 38348 · RNIC

Lots et taille des copropriétés à Ruy-Montceau

18 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées18Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés165Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche9,8Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200175,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
38,9 %
1949–1974
16,7 %
1975–2000
11,1 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
11,1 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
11,1 %
Non renseigné / non reconnu
11,1 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–101161,1 %
11–50738,9 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Comparer les catégories de lots

ChampCumul déclaréFiches renseignées
Lots totaux40918
Habitation, bureaux et commerces17718
Lots d’habitation16518

Les cumuls peuvent comporter des recouvrements entre syndicats liés. Ils ne mesurent pas un nombre de logements physiques uniques.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Ruy-Montceau.

Voir les 18 fiches →
RNIC · AA7170095

LE CHATEAU DE THEZIEU

1300 Avenue des Cantinieres
38300 Ruy-Montceau

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AB4432266

LE PERELLY

za le perelly
38300 Ruy-Montceau

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AC1840859

LE MANOIR

146 rue de chade
38300 Ruy-Montceau

Lots d’habitation
32
Lots principaux
32
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC4314787

LE FRANDON

Place du 8 Mai 1945
38300 RUY

Lots d’habitation
24
Lots principaux
28
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5989793

LES CITES VERTES

42 vie de boussieu
38300 Ruy-Montceau

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF3916079

cantinieres

40 av des cantinieres
38300 Ruy-Montceau

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Ruy-Montceau

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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