Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 38399 · RNIC

Copropriétés à Saint-Jean-de-Bournay

58 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées58Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés423Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche7,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200170,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
39,7 %
1949–1974
3,4 %
1975–2000
5,2 %
2001–2012
13,8 %
2013–2021
3,4 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
3,4 %
Non renseigné / non reconnu
31,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104475,9 %
11–501322,4 %
51–20011,7 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Saint-Jean-de-Bournay, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Saint-Jean-de-Bournay.

Voir les 58 fiches →
RNIC · AA5796727

LES JARDINS DE MYCENES

12-14av de la liberation
38440 SAINT JEAN DE BOURNAY

Lots d’habitation
30
Lots principaux
30
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA6048763

LES TILLEULS

32bis Rue du Docteur Pailliart
38440 Saint-Jean-de-Bournay

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AB1059815

LES JARDINS DE MYCENES II

15 Avenue de la Libération
38440 Saint-Jean-de-Bournay

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AB7419831

LE CLOS SAINT JEANNAIS - MS182148

7 bis rue Bayard

Lots d’habitation
51
Lots principaux
51
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AC1982594

Copropriété du docteur Paillard

30 r du docteur pailliard
38440 Saint-Jean-de-Bournay

Lots d’habitation
1
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD6607121

LE DOMAINE DU SEQUOIA I

34B r pasteur
38440 SAINT JEAN DE BOURNAY

Lots d’habitation
10
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Saint-Jean-de-Bournay

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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