COMMUNE 39227 · RNIC
Copropriétés à Foncine-le-Bas
4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 0 | 0,0 % |
| 11–50 | 4 | 100,0 % |
| 51–200 | 0 | 0,0 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Foncine-le-Bas, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Foncine-le-Bas.
LA FORESTIERE
108 rte de saint-laurent
39520 Foncine-le-Bas
- Lots d’habitation
- 15
- Lots principaux
- 15
LES ROCQUERIES
104 rte de champagnole
39520 Foncine-le-Bas
- Lots d’habitation
- 11
- Lots principaux
- 11
CHEMIN COMBE DE MARIA
42 CHEMIN COMBE DE MARIA
- Lots d’habitation
- 10
- Lots principaux
- 11
1069 Chemin de la Grange A la Dame
1069 che du lac a la dame
39520 Foncine-le-Bas
- Lots d’habitation
- 15
- Lots principaux
- 15
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Foncine-le-Bas
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
En savoir plus sur Foncine-le-Bas
Les communes voisines
LES AUTRES SITES DU RÉSEAU
Pour aller plus loin à Foncine-le-Bas
Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.
Statistiques DPE à Foncine-le-Bas
Étiquettes énergie, surfaces et consommations des logements diagnostiqués.