COMMUNE 39286 · RNIC
Copropriétés à Lavans-lès-Saint-Claude
9 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 8 | 88,9 % |
| 11–50 | 1 | 11,1 % |
| 51–200 | 0 | 0,0 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Lavans-lès-Saint-Claude, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Lavans-lès-Saint-Claude.
LES VERGERS - MS802
1102 Route du Haut-Jura
39170 Lavans-lès-Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 33
- Lots principaux
- 34
SDC 36 RUE FRANCOIS BOURDEAU
36 r francois bourdeau
39170 Lavans-lès-Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 9
Sous la serre
143 che de trechelle
39170 Lavans-lès-Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
135 rue de la Gare
135 r de la gare
39170 Lavans-lès-Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
10 rue de la Cueille
10 r de la cueille
39170 Lavans-lès-Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 1
- Lots principaux
- 4
COPROPRIETE MARMET
265 rte des viaducs
39170 Lavans-lès-Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 10
- Lots principaux
- 10
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Lavans-lès-Saint-Claude
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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