Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 39391 · RNIC

Types de syndics à Nozeroy

7 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées7Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés20Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche5,1Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
71,4 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
28,6 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LES SYNDICS DÉCLARÉS

Types de représentants légaux.

Type de syndicImmatriculationsPart
Non renseigné685,7 %
bénévole114,3 %

« Non renseigné » ne signifie pas absence de syndic. Aucun mandat ni disponibilité ne sont garantis par le site.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Nozeroy, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Nozeroy.

Voir les 7 fiches →
RNIC · AD6555551

29 GRANDE RUE

29 grande rue
39250 Nozeroy

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF8868465

18 rue du Faubourg

18 r du faubourg
39250 Nozeroy

Lots d’habitation
2
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AH4672580

12 Place des Annonciades

12 pl des annonciades
39250 Nozeroy

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AH7310675

LA BEURRERIE

7 r de l'agriculture
39250 Nozeroy

Lots d’habitation
1
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4133930

copropriété 23 grande rue Nozeroy

23 Grande Rue
39250 Nozeroy

Lots d’habitation
3
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI7853294

26 GRANDE RUE NOZEROY

26 Grande Rue
39250 Nozeroy

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Nozeroy

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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