Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 40317 · RNIC

Copropriétés à Tosse

42 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées42Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés387Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche9,4Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200138,7 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
9,5 %
1949–1974
7,1 %
1975–2000
11,9 %
2001–2012
21,4 %
2013–2021
7,1 %
À compter de 2022
4,8 %
Après 2010 · non détaillé
11,9 %
Non renseigné / non reconnu
26,2 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–103173,8 %
11–501126,2 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Tosse, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Tosse.

Voir les 42 fiches →
RNIC · AA2454643

LE CLOS DU CHATEAU

80 rte de l'etang
40230 Tosse

Lots d’habitation
26
Lots principaux
26
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB6134555

LES FLORALIES

Chemin de Labruquère
40230 TOSSE

Lots d’habitation
20
Lots principaux
20
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC3267697

ATLANTIC GARDEN

11 r de lacomian
40230 Tosse

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD5453683

GARRIC

13 sq du lucq
40230 Tosse

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD5581897

LE RONDEAU

1 lot domaine des bruyeres residence le rondeau
40230 tosse

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AE3003019

BEL AREA

av du general de gaulle,
40230 Tosse

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Tosse

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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