COMMUNE 43213 · RNIC
Copropriétés à Saint-Pal-de-Mons
6 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 4 | 66,7 % |
| 11–50 | 2 | 33,3 % |
| 51–200 | 0 | 0,0 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Saint-Pal-de-Mons, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Saint-Pal-de-Mons.
2580SDC Residence 5 lotissement des Jardins
Residence des Jardins
43620 ST PAL DE MONS
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
LE PETIT NICE
19 BIS RUE DU 14 JUILLET LICHEMIAILLE
43620 SAINT PAL DE MONS
- Lots d’habitation
- 20
- Lots principaux
- 20
6 rue de Barthou
6 rue de Barthou SAINT PAL DE MONS
43620
- Lots d’habitation
- 12
- Lots principaux
- 12
PIRES MONTEIRO
2 Rue du Bois de Nice
43620 Saint-Pal-de-Mons
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 4
2 RUE DES CEVENNES 43620 SAINT-PAL-DE-MONS
2 Rue des Cévennes
43620 Saint-Pal-de-Mons
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
10 Rue du 19 Mars 1962 43620 SAINT-PAL-DE-MONS
10 Rue du 19 Mars 1962
43620 Saint-Pal-de-Mons
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Saint-Pal-de-Mons
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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