Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 49278 · RNIC

Types de syndics à Sainte-Gemmes-sur-Loire

14 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées14Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés173Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche13,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
35,7 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
7,1 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
57,1 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LES SYNDICS DÉCLARÉS

Types de représentants légaux.

Type de syndicImmatriculationsPart
professionnel964,3 %
Non renseigné535,7 %

« Non renseigné » ne signifie pas absence de syndic. Aucun mandat ni disponibilité ne sont garantis par le site.

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Ce que les données permettent de préparer

À Sainte-Gemmes-sur-Loire, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Sainte-Gemmes-sur-Loire.

Voir les 14 fiches →
RNIC · AA2260842

LES ACACIAS

3 r du moulin du pain
49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire

Lots d’habitation
20
Lots principaux
20
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB7544810

RESIDENCE DES ARTS - MS4802

8 Route de la Roche Morna
49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire

Lots d’habitation
20
Lots principaux
20
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD0244632

L ECRIN

12 r du moulin du pain
49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE

Lots d’habitation
42
Lots principaux
46
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD0529511

RESIDENCE DES CARMES 1 - MS2733

14 che des noels
49130 STE GEMMES SUR LOIRE

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD2910966

RESIDENCE DES CARMES 2 - MS3179

12 che du port
49130 STE GEMMES SUR LOIRE

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3873577

LES GEMMOIS

30 r de l'eglise
49130 STE GEMMES S/LOIRE

Lots d’habitation
16
Lots principaux
20
1975–2000Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Sainte-Gemmes-sur-Loire

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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