Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 54025 · RNIC

Copropriétés à Art-sur-Meurthe

15 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées15Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés76Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche5,7Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200169,2 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
40,0 %
1949–1974
13,3 %
1975–2000
6,7 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
20,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
6,7 %
Non renseigné / non reconnu
13,3 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–101386,7 %
11–50213,3 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Art-sur-Meurthe, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Art-sur-Meurthe.

Voir les 15 fiches →
RNIC · AB3700234

G1-G3

1 all des vendanges
54510 Art-sur-Meurthe

Lots d’habitation
20
Lots principaux
20
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AD8843534

SDC 13 RUE ALBERT SCHWEITZER

13 r albert schweitzer
54510 Art-sur-Meurthe

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AD8986929

CC457-STE MARGUERITE

65 av sainte marguerite
54510 Art-sur-Meurthe

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AE0852178

Coteau des Vignes C1/C2

2 esp du coteau des vignes
54510 Art-sur-Meurthe

Lots d’habitation
8
Lots principaux
13
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AE8040545

8 rue du 18 juin

8 r du 18 juin
54510 Art-sur-Meurthe

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF0208421

Copropriété des 10 et 10bis rue Georges des Moynes

10B r georges des moynes
54510 Art-sur-Meurthe

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1975–2000Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Art-sur-Meurthe

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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