Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 54043 · RNIC

Copropriétés à Bainville-sur-Madon

8 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées8Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés71Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche9,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
50,0 %
1949–1974
25,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
25,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10562,5 %
11–50337,5 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Bainville-sur-Madon, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Bainville-sur-Madon.

Voir les 8 fiches →
RNIC · AC1495423

4 RUE JACQUES CALLOT

4 r jacques callot
54550 Bainville-sur-Madon

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD8364119

POLLUX

3 r de la gare
54550 Bainville-sur-Madon

Lots d’habitation
14
Lots principaux
14
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD9093097

CASTOR

1 r de la gare
54550 Bainville-sur-Madon

Lots d’habitation
15
Lots principaux
15
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD9580416

SDC LE BELVEDERE

23 Les Coteaux
54550 Bainville-sur-Madon

Lots d’habitation
17
Lots principaux
17
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG2759900

SDC 98 JACQUES CALLOT

98 r jacques callot
54550 Bainville-sur-Madon

Lots d’habitation
8
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG3930583

5 rue le comte

5 r le comte
54550 Bainville-sur-Madon

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Bainville-sur-Madon

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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