Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 54152 · RNIC

Copropriétés à Damelevières

10 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées10Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés46Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche4,7Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
60,0 %
1949–1974
20,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
20,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10990,0 %
11–50110,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Damelevières, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Damelevières.

Voir les 10 fiches →
RNIC · AC2818086

COPROPRIETE 16 rue du Gué à DAMELEVIERES

16 r du gue
54360 Damelevières

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC9172602

13 RUE DU GENERAL LECLERC

13 r du general leclerc
54360 Damelevières

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AE9937335

23 RUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

23 r mal de lattre de tassigny
54360 Damelevières

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF1975663

georges de la tour

r jean moulin,
54360 Damelevières

Lots d’habitation
15
Lots principaux
15
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AF3283025

damelevières Gare

3 r de la gare
54360 Damelevières

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF4963641

16-18 rue moulot

16 r moulnot
54360 Damelevières

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Damelevières

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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