Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 57102 · RNIC

Copropriétés à Bousse

29 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées29Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés315Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche10,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200163,2 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
3,4 %
1949–1974
27,6 %
1975–2000
10,3 %
2001–2012
17,2 %
2013–2021
3,4 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
3,4 %
Non renseigné / non reconnu
34,5 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–101965,5 %
11–50931,0 %
51–20013,4 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Bousse, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Bousse.

Voir les 29 fiches →
RNIC · AA3985942

CLE DES CHAMPS

6 à 8 rue Haute

Lots d’habitation
23
Lots principaux
23
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA7479645

1 RUE DE METZ

1 r de metz
57310 Bousse

Lots d’habitation
1
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA9361122

VILLAS SAPINS ET BOULEAUX

2 pl auguste migette
57310 Bousse

Lots d’habitation
25
Lots principaux
25
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD1274646

VILLAS CHENES ET ERABLES

1/3 pl auguste migette
57310 Bousse

Lots d’habitation
24
Lots principaux
24
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD4096723

CLOS DES VIGNES A

33 clos des vignes
57310 BOUSSE

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD7610314

COPRO 6 METZ

6A r de metz
57310 Bousse

Lots d’habitation
51
Lots principaux
51
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Bousse

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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