Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 57287 · RNIC

Copropriétés à Basse-Ham

29 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées29Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés214Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche7,8Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200163,2 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
17,2 %
1949–1974
20,7 %
1975–2000
3,4 %
2001–2012
10,3 %
2013–2021
3,4 %
À compter de 2022
6,9 %
Après 2010 · non détaillé
3,4 %
Non renseigné / non reconnu
34,5 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–102379,3 %
11–50620,7 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Basse-Ham, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Basse-Ham.

Voir les 29 fiches →
RNIC · AA4743530

SAINT RAPHAEL

63 Avenue de Nieppe
57970 Basse-Ham

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC1754480

SALVADOR DALI

38 av rembrandt
57970 Basse-Ham

Lots d’habitation
15
Lots principaux
15
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC2985471

TOULOUSE LAUTREC

40 av rembrandt
57970 Basse-Ham

Lots d’habitation
15
Lots principaux
15
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3620531

6/8 RUE DU FORT

6 r du fort
57970 Basse-Ham

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4320057

QUARTIER DES MERISIERS

pl auguste renoir,
57970 Basse-Ham

Lots d’habitation
4
Lots principaux
9
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AE9074022

5 /5 b GRAND'RUE

5 gr grand rue
57970 Basse-Ham

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1949–1974Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Basse-Ham

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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