Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 59129 · RNIC

Lots et taille des copropriétés à Cappelle-en-Pévèle

2 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées2Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés15Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche7,5Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
50,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
50,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10150,0 %
11–50150,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Comparer les catégories de lots

ChampCumul déclaréFiches renseignées
Lots totaux372
Habitation, bureaux et commerces152
Lots d’habitation152

Les cumuls peuvent comporter des recouvrements entre syndicats liés. Ils ne mesurent pas un nombre de logements physiques uniques.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Cappelle-en-Pévèle.

Voir les 2 fiches →
RNIC · AA3793700

SDC 14 RUE D'HUQUINVILLE

14 r d'huquinville
59242 Cappelle-en-Pévèle

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF2415883

CAPPELLE-EN-PEVELE (A 1451)

r du general de gaulle,
59242 Cappelle-en-Pévèle

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Cappelle-en-Pévèle

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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