Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 59459 · RNIC

Copropriétés à Petite-Forêt

4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées4Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés52Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche13,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200125,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
25,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
50,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
25,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10375,0 %
11–50125,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Petite-Forêt, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Petite-Forêt.

Voir les 4 fiches →
RNIC · AC6914360

B4 LE CLOS DU PRINCE

PETITE FOREST 6-8 rue des Charmes

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AC6915680

B6 LE BOIS DU PRINCE

PETITE FOREST 10-12 rue des Charmes

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AC6970941

B8 LE BOIS DU PRINCE

PETITE FORET 6-8 rue des Ormes

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AD9009283

PICASSO WATTEAU BREL

RUE L. ARAGON ET AV CORREZZOLA
59494 PETITE FORET

Lots d’habitation
40
Lots principaux
40
1975–2000Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Petite-Forêt

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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