Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 63116 · RNIC

Copropriétés à Combronde

3 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées3Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés12Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche5,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
66,7 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
33,3 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–103100,0 %
11–5000,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Combronde, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Combronde.

Voir les 3 fiches →
RNIC · AD5398417

SAINT GENES

6 r de la poste
63460 COMBRONDE

Lots d’habitation
6
Lots principaux
7
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AH1966340

51A AVENUE ETIENNE CLEMENTEL

51A av etienne clementel
63460 Combronde

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AH5170451

18 RUE DAVAUD

18 r davaud
63460 Combronde

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Combronde

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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