Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 66130 · RNIC

Copropriétés à Osséja

63 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées63Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés709Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche11,4Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200154,4 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
15,9 %
1949–1974
19,0 %
1975–2000
14,3 %
2001–2012
36,5 %
2013–2021
3,2 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
1,6 %
Non renseigné / non reconnu
9,5 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104469,8 %
11–501828,6 %
51–20011,6 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Osséja, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Osséja.

Voir les 63 fiches →
RNIC · AA1168483

Les Ecoles

rte de poujals,
66340 Osséja

Lots d’habitation
71
Lots principaux
71
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA1221357

Les Bailladas

av du lac,
66340 Osséja

Lots d’habitation
48
Lots principaux
48
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA1223098

Le Serrat de la Mole

av de cerdagne,
66340 Osséja

Lots d’habitation
45
Lots principaux
45
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA1263672

Lascorz

17 r des jardins
66340 Osséja

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AA2265221

Edifice Puigmal

r du puigmal,
66340 Osséja

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA2397560

Lac d'Osséja

av du lac,
66340 Osséja

Lots d’habitation
36
Lots principaux
36
1975–2000Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Osséja

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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