COMMUNE 67303 · RNIC
Types de syndics à Morsbronn-les-Bains
8 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LES SYNDICS DÉCLARÉS
Types de représentants légaux.
| Type de syndic | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| professionnel | 1 | 12,5 % |
| Non renseigné | 6 | 75,0 % |
| bénévole | 1 | 12,5 % |
« Non renseigné » ne signifie pas absence de syndic. Aucun mandat ni disponibilité ne sont garantis par le site.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Morsbronn-les-Bains, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Morsbronn-les-Bains.
123 LE ROSSINI
54 Route de Haguenau
67360 Morsbronn-les-Bains
- Lots d’habitation
- 16
- Lots principaux
- 18
Syndicat des copropriétaires SCI le Tilleul
4 r de froeschwiller
67360 Morsbronn-les-Bains
- Lots d’habitation
- 11
- Lots principaux
- 11
36 route de Haguenau
36 rte de haguenau
67360 Morsbronn
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
3-5 carré des moulins
imp de l epeautre,
67360 Morsbronn-les-Bains
- Lots d’habitation
- 16
- Lots principaux
- 16
LES CARRES DU MOULIN
2 imp de l epeautre
67360 Morsbronn-les-Bains
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 8
58 ROUTE DE HAGUENAU 67360 MORSBRONN LES BAINS
58 Route de Haguenau
67360 Morsbronn-les-Bains
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 4
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Morsbronn-les-Bains
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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Étiquettes énergie, surfaces et consommations des logements diagnostiqués.