Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 67347 · RNIC

Périodes de construction à Obermodern-Zutzendorf

4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées4Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés16Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche4,3Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200133,3 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
25,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
25,0 %
Après 2010 · non détaillé
25,0 %
Non renseigné / non reconnu
25,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10375,0 %
11–50125,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Obermodern-Zutzendorf, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Obermodern-Zutzendorf.

Voir les 4 fiches →
RNIC · AE0514661

COPROPRIETE 3 impasse du Moulin à Obermodern

3 imp du moulin
67330 Obermodern-Zutzendorf

Lots d’habitation
1
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AE5386370

Résidence Le Mozart

16 r du puits
67330 Obermodern-Zutzendorf

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AJ6039101

2B rue du Puits - 67330 OBERMODERN-ZUTZENDORF

2b Rue du Puits
67330 Obermodern-Zutzendorf

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AJ7388234

2A RUE DU PUITS OBERMODERN-ZUTZENDORF

2a Rue du Puits
67330 Obermodern-Zutzendorf

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
À compter de 2022Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Obermodern-Zutzendorf

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Obermodern-Zutzendorf

Les communes voisines

Tout le département Bas-Rhin →

LES AUTRES SITES DU RÉSEAU

Pour aller plus loin à Obermodern-Zutzendorf

Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.