Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 67465 · RNIC

Périodes de construction à Sessenheim

21 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées21Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés133Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche6,6Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200150,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
4,8 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
33,3 %
2001–2012
9,5 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
4,8 %
Après 2010 · non détaillé
23,8 %
Non renseigné / non reconnu
23,8 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–101676,2 %
11–50523,8 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Sessenheim, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Sessenheim.

Voir les 21 fiches →
RNIC · AA2566511

RESIDENCE DE LA MODER

7 ROUTE DE STRASBOURG
67770 SESSENHEIM

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB8739765

FREDERIQUE

24A r du docteur albert schweitzer
67770 Sessenheim

Lots d’habitation
25
Lots principaux
27
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC0880880

189 LES JARDINS DE FREDERIQUE

15a Rue de l'Eglise
67770 Sessenheim

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD8124950

Copropriété les Carrés du Poète

58 route de Strasbourg

Lots d’habitation
20
Lots principaux
20
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AE1543933

4 IMPASSE DES PRES

4 imp des pres
67770 Sessenheim

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AF1351782

Les Peupliers

8 r des peupliers
67770 Sessenheim

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
1975–2000Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Sessenheim

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Sessenheim

Les communes voisines

Tout le département Bas-Rhin →

LES AUTRES SITES DU RÉSEAU

Pour aller plus loin à Sessenheim

Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.