Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 68306 · RNIC

Types de syndics à Seppois-le-Haut

4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées4Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés26Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche6,5Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200150,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
50,0 %
2001–2012
25,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
25,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LES SYNDICS DÉCLARÉS

Types de représentants légaux.

Type de syndicImmatriculationsPart
Non renseigné375,0 %
professionnel125,0 %

« Non renseigné » ne signifie pas absence de syndic. Aucun mandat ni disponibilité ne sont garantis par le site.

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Ce que les données permettent de préparer

À Seppois-le-Haut, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Seppois-le-Haut.

Voir les 4 fiches →
RNIC · AE6502421

MOULIN

2A r du moulin
68580 Seppois-le-Haut

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AG2834992

RESIDENCE DU MOULIN

16 r du moulin
68580 Seppois-le-Haut

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AH9363516

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES

1 rue de Bâle

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AJ2721611

1 rue de Bâle 68580 SEPPOIS-LE-HAUT

1 Rue de Bâle
68580 Seppois-le-Haut

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Seppois-le-Haut

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Seppois-le-Haut

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Tout le département Haut-Rhin →

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