Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 69033 · RNIC

Copropriétés à Cailloux-sur-Fontaines

19 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées19Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés127Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche7,4Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200135,3 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
31,6 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
5,3 %
2013–2021
36,8 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
15,8 %
Non renseigné / non reconnu
10,5 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–101578,9 %
11–50421,1 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Cailloux-sur-Fontaines, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Cailloux-sur-Fontaines.

Voir les 19 fiches →
RNIC · AA2071678

SDC LA CHENEVIERE

69270 Cailloux-sur-Fontaines
69270 Cailloux-sur-Fontaines

Lots d’habitation
12
Lots principaux
17
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB7325293

VILLA D'ORAY

135 rte du treve oray
69270 CAILLOUX SUR FONTAINES

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC7752884

SDC LE VALVERDE

97 rte de noailleux
69270 CAILLOUX SUR FONTAINE

Lots d’habitation
27
Lots principaux
27
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AD0658476

0031 - Le Hameau des Prolières

183 r des prolieres
69270 Cailloux-sur-Fontaines

Lots d’habitation
15
Lots principaux
15
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AE6892244

route du Grand Guillermet

285 rte du grand guillermet
69270 Cailloux-sur-Fontaines

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF2115731

copropriété des côtes

249 rte du grand guillermet
69270 Cailloux-sur-Fontaines

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Cailloux-sur-Fontaines

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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