Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 69051 · RNIC

Copropriétés à Chaussan

6 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées6Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés35Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche5,8Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200140,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
33,3 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
50,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
16,7 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10583,3 %
11–50116,7 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Chaussan, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Chaussan.

Voir les 6 fiches →
RNIC · AA7770944

LES TOITS DU MOULIN

78 r du meunier
69440 Chaussan

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG7690423

582 route du bouchat

rte du bouchat,
69440 Chaussan

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI5436605

COPROPRIETE DU 18 CHEMIN DES MENESTRELS

18 Chemin des Ménestrels
69440 Chaussan

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AI5437850

COPROPRIETE DU 18 CHEMIN DES MENESTRELS

18 Chemin des Ménestrels
69440 Chaussan

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AI5437934

COPROPRIETE DU 18 CHEMIN DES MENESTRELS

18 Chemin des Ménestrels
69440 Chaussan

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AJ1244532

COPROPRIETE DU VIEUX PRESSOIR

53 Route du Charmay
69440 Chaussan

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Chaussan

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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