COMMUNE 69088 · RNIC
Copropriétés à Fontaines-sur-Saône
110 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 55 | 50,0 % |
| 11–50 | 37 | 33,6 % |
| 51–200 | 18 | 16,4 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Fontaines-sur-Saône, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Fontaines-sur-Saône.
LES JARDINS DE MAUD
2 che du ravin
69270 Fontaines-sur-Saône
- Lots d’habitation
- 13
- Lots principaux
- 13
LE MONTGAY
28 Rue Ampère
69270 Fontaines-sur-Saône
- Lots d’habitation
- 56
- Lots principaux
- 56
8 BIS RUE PIERRE BOUVIER
8B r pierre bouvier
69270 Fontaines-sur-Saône
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 8
Le Syrius
21 Avenue Simon Rousseau
69270 Fontaines-sur-Saône
- Lots d’habitation
- 12
- Lots principaux
- 14
La Chenelette
27 Avenue Simon Rousseau
69270 Fontaines-sur-Saône
- Lots d’habitation
- 29
- Lots principaux
- 49
LES JARDINS DU ROY
38 qu jean-baptiste simon
69270 Fontaines-sur-Saône
- Lots d’habitation
- 18
- Lots principaux
- 18
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Fontaines-sur-Saône
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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