Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 73021 · RNIC

Copropriétés à Arvillard

4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées4Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés24Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche6,3Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200175,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
25,0 %
1949–1974
50,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
25,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10375,0 %
11–50125,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Arvillard, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Arvillard.

Voir les 4 fiches →
RNIC · AA8013575

L'Eterlou Blanc

40 pl saint-roch,
73110 Arvillard

Lots d’habitation
1
Lots principaux
2
À compter de 2022Consulter la fiche →
RNIC · AE4474664

LES IRIS

33 clos des iris
73110 ARVILLARD

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ0096479

LE CLOS DU BENS

60 Place de l’Église
73110 Arvillard

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ3297306

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LE PUISAT

Rue de la Terre Sainte
73110 Arvillard

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
1949–1974Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Arvillard

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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