Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 73182 · RNIC

Copropriétés à Mouxy

23 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées23Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés342Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche15,7Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200120,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
8,7 %
1949–1974
4,3 %
1975–2000
4,3 %
2001–2012
26,1 %
2013–2021
13,0 %
À compter de 2022
13,0 %
Après 2010 · non détaillé
17,4 %
Non renseigné / non reconnu
13,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–101252,2 %
11–50939,1 %
51–20028,7 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Mouxy, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Mouxy.

Voir les 23 fiches →
RNIC · AB6372494

081 LES SOURCES DE MOUXY

2 via aquae
73100 Mouxy

Lots d’habitation
55
Lots principaux
59
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC3988599

19 chemin du revard

41 mte du cret
73100 Mouxy

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC9425810

FERME DES MESANGES

7 che volliet
73100 MOUXY

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD5010236

081 LES SOURCES DE MOUXY

1 rte du revard
73100 Mouxy

Lots d’habitation
55
Lots principaux
59
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD6194948

135 - FONTAINES DE MOUXY

1 via aquae
73100 Mouxy

Lots d’habitation
18
Lots principaux
27
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AE2235372

Les Terrasses des Chaffardons

63 imp des bouleaux
73100 Mouxy

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
2001–2012Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Mouxy

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Mouxy

Les communes voisines

Tout le département Savoie →

LES AUTRES SITES DU RÉSEAU

Pour aller plus loin à Mouxy

Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.