COMMUNE 74021 · RNIC
Copropriétés à Arthaz-Pont-Notre-Dame
9 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 7 | 77,8 % |
| 11–50 | 1 | 11,1 % |
| 51–200 | 1 | 11,1 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Arthaz-Pont-Notre-Dame, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Arthaz-Pont-Notre-Dame.
RESIDENCE ARTHALYS
79 rte de pont notre-dame
74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame
- Lots d’habitation
- 49
- Lots principaux
- 51
copropriété PND
1389 rte de pont notre-dame
74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
LE CHARRON
30B rte de reignier
74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 5
RESIDENCE DE LA FORGE
150 rte de la forge
74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 8
LA CROIX DE TRUAZ
755 rte de pont notre-dame
74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 5
SDC 145 Route du Crêt du Nant
145 rte du cret du nant,
74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 5
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Arthaz-Pont-Notre-Dame
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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