Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 74097 · RNIC

Copropriétés à Cusy

13 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées13Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés104Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche9,4Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200170,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
23,1 %
1949–1974
7,7 %
1975–2000
23,1 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
23,1 %
Non renseigné / non reconnu
23,1 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–101184,6 %
11–5017,7 %
51–20017,7 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Cusy, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Cusy.

Voir les 13 fiches →
RNIC · AB4860276

CHARMILLES

pl de la pallud,
74540 Cusy

Lots d’habitation
4
Lots principaux
6
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AB4862173

FRENES

pl de la pallud,
74540 Cusy

Lots d’habitation
1
Lots principaux
3
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AB4864641

SORBIERS

rte d'aix-les-bains,
74540 Cusy

Lots d’habitation
2
Lots principaux
5
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AF5215264

COPROPRIETE LE CUSY

1400 rte d'hery
74540 Cusy

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG8308694

LA GRANGE AUX CERFS

700 rte des crets
74540 Cusy

Lots d’habitation
6
Lots principaux
7
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AH0097121

590 chemin de Meurat, CUSY

590 che de meurat
74540 Cusy

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Cusy

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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