Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 74196 · RNIC

Copropriétés à Nancy-sur-Cluses

4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées4Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés15Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche4,3Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
50,0 %
1949–1974
25,0 %
1975–2000
25,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104100,0 %
11–5000,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Nancy-sur-Cluses, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Nancy-sur-Cluses.

Voir les 4 fiches →
RNIC · AH8460149

Copropriété TESSIER

Lieudit "les Nez-Ouest"
74300 NANCY SUR CLUSES

Lots d’habitation
4
Lots principaux
6
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AI0371195

10 IMPASSE DES PRAZ

10 imp des praz
74300 Nancy-sur-Cluses

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI4035358

Le Bon Accueil

6 che de la marquisade
74300 Nancy-sur-Cluses

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ2006260

LE MOULIN DES COLPORTEURS

424 Rue des colporteurs
74300 Nancy-sur-Cluses

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Nancy-sur-Cluses

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Nancy-sur-Cluses

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