Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 76495 · RNIC

Copropriétés à Pavilly

6 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées6Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés136Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche23,2Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
16,7 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
83,3 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10233,3 %
11–50350,0 %
51–200116,7 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Pavilly, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Pavilly.

Voir les 6 fiches →
RNIC · AA4734059

EPERON DE L'EPINAY

2 Rue Rodolphe Vadet
76570 PAVILLY

Lots d’habitation
32
Lots principaux
32
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA5833777

LE SAFFIMBEC

1 Rue Paul Painlevé
76570 Pavilly

Lots d’habitation
13
Lots principaux
15
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA7493174

LE CARRE D'ESNEVAL - MS84936

1 Rue du Val de l'Esne
76570 Pavilly

Lots d’habitation
69
Lots principaux
69
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI1526037

Les Longs Jardins

Avenue Jean Jouvenet
76570 Pavilly

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI7519333

PAVILLY (76570), 36 rue Jean Maillard

36 Rue Jean Maillard
76570 Pavilly

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI9482738

RESIDENCE BEREGOVOI

21 Place du President d’Esneval
76570 Pavilly

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
1975–2000Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Pavilly

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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