Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 76545 · RNIC

Types de syndics à Rouxmesnil-Bouteilles

2 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées2Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés163Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche81,5Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200150,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
50,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
50,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LES SYNDICS DÉCLARÉS

Types de représentants légaux.

Type de syndicImmatriculationsPart
professionnel2100,0 %

« Non renseigné » ne signifie pas absence de syndic. Aucun mandat ni disponibilité ne sont garantis par le site.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Rouxmesnil-Bouteilles, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Rouxmesnil-Bouteilles.

Voir les 2 fiches →
RNIC · AA3666823

RESIDENCE ROSENDAL

76370 Rouxmesnil-Bouteilles
76370 Rouxmesnil-Bouteilles

Lots d’habitation
70
Lots principaux
70
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AB0235317

EMMANUELLE

r de la croix de pierre,
76370 Rouxmesnil-Bouteilles

Lots d’habitation
93
Lots principaux
93
2001–2012Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Rouxmesnil-Bouteilles

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Rouxmesnil-Bouteilles

Les communes voisines

Tout le département Seine-Maritime →

LES AUTRES SITES DU RÉSEAU

Pour aller plus loin à Rouxmesnil-Bouteilles

Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.