Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 78474 · RNIC

Copropriétés à Orvilliers

4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées4Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés33Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche8,3Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200150,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
25,0 %
1975–2000
25,0 %
2001–2012
50,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10375,0 %
11–50125,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Orvilliers, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Orvilliers.

Voir les 4 fiches →
RNIC · AB1415561

LA MARE AUX LISERONS

4 r de la mare liseron
78910 Orvilliers

Lots d’habitation
21
Lots principaux
21
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AE9653270

SYNDICAT RUE DE CIVRY LA FORET

7 r de civry
78910 Orvilliers

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AH7241870

30 ROUTE BLANCHE ORVILLIERS

30 rte blanche
78910 Orvilliers

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AI9013558

Résidence Croix Sainte-Anne

8 Rue Croix Sainte Anne
78910 Orvilliers

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
1949–1974Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Orvilliers

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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