Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 85103 · RNIC

Copropriétés à Grosbreuil

5 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées5Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés12Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche2,4Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200150,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
40,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
40,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
20,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–105100,0 %
11–5000,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Grosbreuil, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Grosbreuil.

Voir les 5 fiches →
RNIC · AG9754748

4 bis rue de l'Artisan

4B r de l'artisan
85440 Grosbreuil

Lots d’habitation
1
Lots principaux
1
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AH1096528

LE MOULIN

3 r du moulin
85440 Grosbreuil

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AH1113935

5 RUE DES ALISIERS

5 r des alisiers
85440 Grosbreuil

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AJ0718940

GROSBREUIL 12 Rue du Centre, 1 Rue de l'Artisan.

12 Rue du centre
85440 Grosbreuil

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ1673383

16 RUE DE LA METAIRIE

16 Rue de la métairie
85440 Grosbreuil

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
2001–2012Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Grosbreuil

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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