Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 88317 · RNIC

Lots et taille des copropriétés à Moussey

4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées4Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés15Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche3,8Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
25,0 %
1949–1974
25,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
50,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104100,0 %
11–5000,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Comparer les catégories de lots

ChampCumul déclaréFiches renseignées
Lots totaux574
Habitation, bureaux et commerces154
Lots d’habitation154

Les cumuls peuvent comporter des recouvrements entre syndicats liés. Ils ne mesurent pas un nombre de logements physiques uniques.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Moussey.

Voir les 4 fiches →
RNIC · AG4895181

12 Rue du Château 88210 MOUSSEY

12 r du chateau
88210 Moussey

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG7108145

99 Rue René Laederich 88210 MOUSSEY

99 r rene laederich
88210 Moussey

Lots d’habitation
1
Lots principaux
1
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AH0187476

1 Rue de la Basse 88210 MOUSSEY

1 r de la basse
88210 Moussey

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI6131825

9 Avenue de Senones 88210 MOUSSEY

9 Avenue de Senones
88210 Moussey

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Moussey

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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