COMMUNE 90008 · RNIC
Types de syndics à Bavilliers
57 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LES SYNDICS DÉCLARÉS
Types de représentants légaux.
| Type de syndic | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| professionnel | 25 | 43,9 % |
| Non renseigné | 26 | 45,6 % |
| bénévole | 6 | 10,5 % |
« Non renseigné » ne signifie pas absence de syndic. Aucun mandat ni disponibilité ne sont garantis par le site.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Bavilliers, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Bavilliers.
LA REINE MARGOT - MS112662
8 Rue Alexandre Dumas
90800 Bavilliers
- Lots d’habitation
- 14
- Lots principaux
- 14
LA DAME DE MONSOREAU - MS81681
1 Rue Alexandre Dumas
90800 Bavilliers
- Lots d’habitation
- 15
- Lots principaux
- 15
8 GRANDE RUE
8, Grande rue,
90800 Bavilliers
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
TUILERIE 25-27
25 imp de la tuilerie
90800 Bavilliers
- Lots d’habitation
- 18
- Lots principaux
- 18
15 Grande Rue
15 gr francois mitterrand
90800 Bavilliers
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
Mitterrand 29
29 GRANDE RUE FRANCOIS MITTERRAND
- Lots d’habitation
- 7
- Lots principaux
- 7
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Bavilliers
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
En savoir plus sur Bavilliers
Les communes voisines
Comprendre les données de Bavilliers
57 immatriculations RNIC rattachées à Bavilliers. Cet effectif ne correspond pas à un nombre de logements.
Le RNIC décrit des immatriculations et des informations déclarées. Il ne prouve ni la réalisation d’une étude technique ni l’état réel des parties communes. Les logements, les lots et les syndicats sont des unités différentes.
Copropriétés du département : Territoire de Belfort (90) →. Consultez la même période et le même périmètre avant toute comparaison.
Outil d’orientation des études en copropriété →
Préparer les questions à poser au syndic.
Dans quel ordre préparer les études ? →
Organiser les démarches sans confondre leurs finalités.
Comparer les devis en copropriété →
Comparer les périmètres, les livrables et les exclusions.
Une fiche RNIC prouve-t-elle qu’un DPE collectif ou un PPT a été réalisé ?
Non. Il faut consulter les documents du syndicat et leurs dates. L’annuaire sert à identifier une copropriété et à situer les déclarations disponibles, pas à certifier ses obligations remplies.
Éditeur : RG CONSULT. Synthèses pédagogiques et traitement de données publiques ; aucune validation par les organismes sources n’est revendiquée. Sources et méthode · Informations sur l’éditeur.
Les dates de collecte, les millésimes statistiques et les dates de vérification des règles sont distincts. Une actualisation technique ne constitue pas une nouvelle validation juridique. Les limites et les sources propres au sujet figurent dans la page.
LES AUTRES SITES DU RÉSEAU
Pour aller plus loin à Bavilliers
Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.
Statistiques DPE à Bavilliers
Étiquettes énergie, surfaces et consommations des logements diagnostiqués.
Audits énergétiques à Bavilliers
Données des audits et repères pour préparer un projet de rénovation.
Amiante et ancienneté du bâti à Bavilliers
Données du bâti ancien, repérages et solutions pour les déchets amiantés.
Prix immobiliers et évolution à Bavilliers
Prix de vente, tendances des marchés locaux et loyers d’annonce des logements.
Revenus locaux et patrimoine à Bavilliers
Repères INSEE et ressources pour protéger ses revenus et préparer ses projets patrimoniaux.