Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 90052 · RNIC

Copropriétés à Giromagny

34 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées34Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés248Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche8,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200196,4 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
58,8 %
1949–1974
8,8 %
1975–2000
11,8 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
2,9 %
Non renseigné / non reconnu
17,6 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–102676,5 %
11–50823,5 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Giromagny, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Giromagny.

Voir les 34 fiches →
RNIC · AB1799600

CLEMENT

4 pl des mineurs
90200 Giromagny

Lots d’habitation
2
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AB5671318

SDC RESIDENCE 11-13 RUE THIERS

13 r thiers
90200 Giromagny

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC3056157

RESIDENCE PLEIN SOLEIL

15B r traversiere
90200 Giromagny

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC3351251

LE DOMAINE DES FOUGERETS

2 r des fougerets
90200 Giromagny

Lots d’habitation
30
Lots principaux
30
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC3988268

SDC GIROMAGNY

5 r andre maginot
90200 Giromagny

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC8852105

LE ROSEMONT

4/6 r du colonel weber
90200 Giromagny

Lots d’habitation
48
Lots principaux
48
1975–2000Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Giromagny

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Giromagny

Les communes voisines

Tout le département Territoire de Belfort →

LES AUTRES SITES DU RÉSEAU

Pour aller plus loin à Giromagny

Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.