Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 90053 · RNIC

Périodes de construction à Grandvillars

25 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées25Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés141Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche5,8Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200182,4 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
28,0 %
1949–1974
12,0 %
1975–2000
16,0 %
2001–2012
8,0 %
2013–2021
4,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
32,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–102392,0 %
11–5028,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Grandvillars, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Grandvillars.

Voir les 25 fiches →
RNIC · AA3054665

8 rue des Ecoles

8 r de l'ecoles
90600 Grandvillars

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AB0893917

RESIDENCE LES JARDINS D'EMMA

10 rue de l'eglise,
90600 Grandvillars

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB3632007

6 Place de la Résistance

pl de la resistance,
90600 Grandvillars

Lots d’habitation
6
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC5343215

4 6 8 rue de Delle

4/6 r de delle
90600 Grandvillars

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD6971444

15 rue kleber

15 r kleber
90600 Grandvillars

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF0561506

33 RUE DE FROIDEFONTAINE

33 rue de froidefontaine

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Grandvillars

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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