COMMUNE 90068 · RNIC
Copropriétés à Meroux-Moval
5 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 4 | 80,0 % |
| 11–50 | 1 | 20,0 % |
| 51–200 | 0 | 0,0 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Meroux-Moval, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Meroux-Moval.
SDC 10 RUE DE VEZELOIS 90400 MEROUX
10 r de vezelois
90400 Meroux
- Lots d’habitation
- 11
- Lots principaux
- 11
18 RUE DES CHENEVIERES
18 RUE DES CHENEVIERES
90400 MEROUX-MOVAL
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 8
17 rue de Charmois - 90400 MEROUX-MOVAL
17 r de charmois
90400 Meroux
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
MEROUX 28 RUE DE CHARMOIS
28 Rue de Charmois
90400 Meroux-Moval
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
RUE DE LA LIBERTE
38a Rue de la Liberté
90400 Meroux-Moval
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Meroux-Moval
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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