COMMUNE 90089 · RNIC
Copropriétés à Rougemont-le-Château
21 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 17 | 81,0 % |
| 11–50 | 4 | 19,0 % |
| 51–200 | 0 | 0,0 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Rougemont-le-Château, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Rougemont-le-Château.
LE CLOS DU CHATEAU - MS103259
15 Rue de la Bavière
90110 Rougemont-le-Château
- Lots d’habitation
- 36
- Lots principaux
- 36
LA GRANDE OURSE
1 all du docteur paul robert
90110 Rougemont-le-Château
- Lots d’habitation
- 14
- Lots principaux
- 14
RESIDENCE PLEIN SOLEIL - MS154856
7bis Place Général Charles de Gaulle
90110 Rougemont-le-Château
- Lots d’habitation
- 15
- Lots principaux
- 15
7 rue de Leval 90110 ROUGEMONT LE CHATEAU
7 r de leval
90110 Rougemont-le-Château
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
4 Bis avenue Jean Moulin
4B av jean moulin
90110 Rougemont-le-Château
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
SYNDIC DE LA BAVIERE
2 r de la baviere
90110 Rougemont-le-Château
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Rougemont-le-Château
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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