COMMUNE 95436 · RNIC
Copropriétés à Mours
14 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 4 | 28,6 % |
| 11–50 | 10 | 71,4 % |
| 51–200 | 0 | 0,0 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Mours, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Mours.
Résidence du Port
2 r du port
95260 Mours
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
BELDON
33 av des grands champs
95260 MOURS
- Lots d’habitation
- 20
- Lots principaux
- 21
SDC VILLA CONTI
1 RUE DE L'ANCIENNE EGLISE
95260 MOURS
- Lots d’habitation
- 33
- Lots principaux
- 33
SDC MARCEL POUTREL
6 pl marcel poutrel
95260 Mours
- Lots d’habitation
- 9
- Lots principaux
- 12
Syndicat des copropriétaires du Hameau de Carnelle
16 all des peupliers
95260 Mours
- Lots d’habitation
- 42
- Lots principaux
- 42
Syndicat Coopératif Le Charmoy
2 Allée du Muguet
- Lots d’habitation
- 40
- Lots principaux
- 40
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Mours
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
En savoir plus sur Mours
Les communes voisines
LES AUTRES SITES DU RÉSEAU
Pour aller plus loin à Mours
Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.
Statistiques DPE à Mours
Étiquettes énergie, surfaces et consommations des logements diagnostiqués.