COMMUNE 95539 · RNIC
Périodes de construction à Saint-Brice-sous-Forêt
87 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 43 | 49,4 % |
| 11–50 | 26 | 29,9 % |
| 51–200 | 17 | 19,5 % |
| Plus de 200 | 1 | 1,1 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Saint-Brice-sous-Forêt, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Saint-Brice-sous-Forêt.
SDC QUARTIER DES ARTISTES
13 all du professeur dubos
95350 Saint-Brice-sous-Forêt
- Lots d’habitation
- 37
- Lots principaux
- 37
FONTAINE SAINT MARTIN
78 rue de la Planchette
- Lots d’habitation
- 208
- Lots principaux
- 208
10 RUE DE PARIS 95350 ST BRICE SOUS FORET
10 r de paris
95350 ST BRICE SOUS FORET
- Lots d’habitation
- 17
- Lots principaux
- 17
QUARTIER DES ARTISTES 2 PRO 10
7-8-9-10-11 Dubos 2-4 Renoir 15-17-19-21-23 Jules Romain
95350 Saint Brice Sous Foret
- Lots d’habitation
- 36
- Lots principaux
- 36
SDC LES FLORIANES
59 bd de la gare
95350 Saint-Brice-sous-Forêt
- Lots d’habitation
- 67
- Lots principaux
- 67
ALLEE DE SAINT BRICE
30 all du professeur dubos
95350 Saint-Brice-sous-Forêt
- Lots d’habitation
- 56
- Lots principaux
- 56
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Saint-Brice-sous-Forêt
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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