Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah
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DÉPARTEMENT 25 · RNIC

Copropriétés dans le département Doubs

6 569 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

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Copropriétés immatriculées6 569Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés91 392Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche14,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200181,5 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
34,8 %
1949–1974
16,0 %
1975–2000
8,5 %
2001–2012
5,6 %
2013–2021
2,3 %
À compter de 2022
0,8 %
Après 2010 · non détaillé
4,8 %
Non renseigné / non reconnu
27,2 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104 03161,4 %
11–502 21033,6 %
51–2003164,8 %
Plus de 200120,2 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Doubs, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés dans le département Doubs.

Voir les 6 569 fiches →
RNIC · AA0027664

8 RUE JULES FERRY

8 r jules ferry
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA0039545

Résidence des Terres Rouges

17T r de terre rouge
25000 Besançon

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA0081281

LES PEPINIERES - MS1007

15 rue tristan bernard
25000 Besançon

Lots d’habitation
243
Lots principaux
245
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0081364

LECLERC - MS1005

1 place maréchal leclerc
25000 Besançon

Lots d’habitation
281
Lots principaux
285
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112052

SYNDICAT BRUYERES PRINCIPAL - MS46517

1 allée des bruyères
25000 Besançon

Lots d’habitation
260
Lots principaux
260
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112136

ESPACE XAVIER MARMIER - MS1108

7a rue xavier marmier
25000 Besançon

Lots d’habitation
70
Lots principaux
208
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Doubs

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

DPE collectif ↗Audit énergétique ↗DTG ↗PPT / PPPT ↗DTA · amiante ↗RAT · avant travaux ↗Parties communes ↗

Les communes de Doubs

Abbans-Dessous
25↗Abbans-Dessus
25↗Abbenans
25↗Abbévillers
25↗Accolans
25↗Adam-lès-Passavant
25↗Adam-lès-Vercel
25↗Aibre
25↗Allenjoie
25↗Allondans
25↗Amagney
25↗Amancey
25↗Amathay-Vésigneux
25↗Amondans
25↗Anteuil
25↗Appenans
25↗Arbouans
25↗Arc-et-Senans
25↗Arc-sous-Cicon
25↗Arc-sous-Montenot
25↗Arcey
25↗Arçon
25↗Aubonne
25↗Audeux
25↗Audincourt
25↗Autechaux
25↗Autechaux-Roide
25↗Avanne-Aveney
25↗Avilley
25↗Avoudrey
25↗Aïssey
25↗Badevel
25↗Bannans
25↗Bart
25↗Bartherans
25↗Battenans-les-Mines
25↗Battenans-Varin
25↗Baume-les-Dames
25↗Bavans
25↗Belfays
25↗Belleherbe
25↗Belmont
25↗Belvoir
25↗Berche
25↗Berthelange
25↗Besançon
25↗Bethoncourt
25↗Beure
25↗Beutal
25↗Bief
25↗Blamont
25↗Blarians
25↗Blussangeaux
25↗Blussans
25↗Bolandoz
25↗Bondeval
25↗Bonnal
25↗Bonnay
25↗Bonnevaux
25↗Bonnétage
25↗Bouclans
25↗Boujailles
25↗Bourguignon
25↗Bournois
25↗Boussières
25↗Bouverans
25↗Braillans
25↗Branne
25↗Breconchaux
25↗Bremondans
25↗Bretigney
25↗Bretigney-Notre-Dame
25↗Bretonvillers
25↗Brey-et-Maison-du-Bois
25↗Brognard
25↗Brères
25↗Buffard
25↗Bugny
25↗Bulle
25↗Burgille
25↗

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